Conditions générales de vente
Préambule
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'entreprise Jibert Romane - L'Atelier de Kuvvus et de son client dans le cadre de la vente en ligne des marchandises céramiques. Toute prestation accomplie par l'entreprise Jibert Romane - L'Atelier de Kuvvus implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Caractéristiques des biens vendus
Toutes les pièces fabriquées sont uniques, elles ne correspondent donc pas exactement au modèle en photo. Les formes, les décors et les couleurs peuvent avoir des variations.
Commande et acceptation d'une commande
L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente.
Prix/ commandes
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Les prix sont indiqués en euros hors taxes « TVA non applicable - article 293 B du CGI ».
L'entreprise Jibert Romane - L'Atelier de Kuvvus s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Paiement et sécurité des transactions
Suivant les biens concernés, l’utilisateur peut régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire. « L'Atelier de Kuvvus » n’accepte pas les autres moyens de paiements en ligne.
Le prix est payable en euros et exigible à la commande.
Délai d'expédition
Le délai d'expédition est généralement de 3-9 jours ouvrées après réception du paiement. Ce délai est à titre indicatif. Un retard d'expédition ne peut être considéré comme un motif d'annulation de la commande, ni donner lieu à paiement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.
L'entreprise Jibert Romane - L'Atelier de Kuvvus s’engage pour livrer les pièces commandées dans les meilleurs délais.
Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes, et complètes concernant l’adresse de livraison.